ARTICLE 4
ARTICLE 5
Franck Bayard est le coordinateur de l'association et donc chargé du projet. C'est la personne que vous rencontrerez.
Voici son parcours et ses expériences professionnelles :
Diplômé d’Etat aux Fonctions d’Animateur (DEFA), il a travaillé depuis plus de 13 ans, dans de nombreuses structures oeuvrant pour le « loisir social » (associations, fédérations, centres sociaux, maison de quartier, collectivité locale) lui permettant ainsi de découvrir divers publics.
Il a souvent été amené à travailler avec des enseignants, des élus et des bénévoles dans le cadre de soutien aux projets et dans le développement de politique enfance-jeunesse sur des territoires. Cliquez sur son CV pour le consulter.
ASSOCIATION ECOLE BUISSONNIERE
La qualité de membre se perd :
par démission, par décès,
par radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité au préalable à fournir des explications au Conseil d’Administration (le règlement intérieur pourra préciser quels sont les fautes graves).
ARTICLE 13
statuts
La durée de l’association est illimitée.
ARTICLE 14
Les ressources de l’association se composent :
du produit des cotisations,
des subventions éventuelles de l’Etat, des régions, départements, communes, intercommunalités, établissements publics,
du produit des prestations,
du produit de manifestations, des intérêts de redevances des biens et valeurs qu’elle pourrait posséder ainsi que des rétributions pour services rendus,
de toutes autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur.
ARTICLE 9
L’association est administrée par un Conseil d’Administration dont le nombre de membres est fixé par l’Assemblée Générale Ordinaire.
Est éligible au Conseil d’Administration tout membre âgé de plus de 16 ans au moins au jour de l’Assemblée Générale ordinaire et à jour de cotisation. Le vote à lieu à main levée ou à scrutin secret.
Le Conseil d’Administration est renouvelé chaque année entièrement. Les membres sortants sont rééligibles.
Le conseil d’Administration se réunit au moins 3 fois par an et chaque fois qu’il est convoqué par le Président ou à la demande d’au moins la moitié de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. En cas d’égalité, la voix du Président est prépondérante.
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : L’école buissonnière
Principe général :
L’association est ouverte à tous, sans distinction de nationalité, de race, de sexe ou de religion. La liberté d’adhésion en est la règle.
L’association se compose de membres actifs et utilisateurs :
les membres actifs : Ce sont les personnes qui prennent part à la vie de l’association et à ses activités ;
les membres utilisateurs : Ce sont les personnes qui participent à une activité ponctuelle ou qui utilisent un service de l’association.
ARTICLE 10
L’Assemblée Générale Extraordinaire est convoquée pour des questions importantes dans les conditions fixées à l’article 8 des présents statuts ou à la demande du tiers au moins des membres de l’association.
Les décisions sont prises à main levée ou à scrutin secret et à la majorité des membres présents.
L’assemblée Générale Extraordinaire est seule compétente pour décider de modifications à apporter aux présents statuts. Dans ce cas, les délibérations sont prises à main levée ou à scrutin secret et à la majorité des deux tiers des membres présents.
Les Assemblées Générales se composent de tous les membres de l’association. Ils peuvent être des personnes physiques ou morales.
Seuls les membres actifs ont droit de vote et peuvent être éligibles. Les personnes morales disposent que d’une seul voix chacune.
Les membres sont convoqués quinze jours au moins avant la date fixée. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Conseil d’Administration élit chaque année, à main levée ou à scrutin secret, un bureau comprenant au minimum un président, un trésorier et un secrétaire. Ils doivent avoir atteint la majorité légale. Les membres sortants sont rééligibles.
ARTICLE 12
Les membres actifs et utilisateurs s’acquittent annuellement d’une cotisation dont le montant est fixé par l’Assemblée Générale Ordinaire.
La dissolution est prononcée à la demande du Conseil d’Administration par une Assemblée Générale Extraordinaire, convoquée spécialement à cet effet, dans les conditions prévues à l’article 10 des présents statuts. Le vote à main levée ou à scrutin secret et à la majorité des deux tiers au moins des membres présents.
En cas de dissolution, l’Assemblée Générale Extraordinaire désigne un ou deux liquidateurs qui seront chargés de la liquidation des biens de l’association conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et à l’article 15 du décret du 16 août 1901.
ARTICLE 2
ARTICLE 3
ARTICLE 7
ARTICLE 8
ARTICLE 6
Le siège social est fixé à l’adresse suivante :
La Pithière
86800 TERCE
LES STATUTS
ARTICLE 1
ARTICLE 11
L’Assemblée Générale Ordinaire se réunit une fois par an dans les conditions fixées à l’article 8 des présents statuts.
L’Assemblée Générale Ordinaire se prononce sur :
la situation morale de l’association et le rapport d’activités,
le rapport financier,
les orientations.
Les votes sur les différents rapports ont lieu à main levée ou à scrutin secret et à la majorité des membres présents.
L’Assemblée Générale Ordinaire pourvoit au renouvellement des membres du Conseil d’Administration dans les conditions prévues à l’article 11 des présents statuts.
la finalité de l'association est de :
développer l’éveil des enfants et jeunes,
élargir leur champ culturel,
favoriser le respect d’autrui.
Cette association à pour objectif principal de soutenir, d'accompagner, de soulager, d'encourager, d'aider, tous les acteurs organisants des projets pédagogiques.
QUI SOMMES NOUS ?
MENU
Nous sommes une association régie par la loi de 1901.
Plus d'une trentaine de personnes dont des enseignants, croient au projet et sont devenus des membres actifs.
Le conseil d'adminsitration est composé de 6 personnes, travaillant essentiellement dans le monde socioéducatif et socioculturel. Il se réuni 1 fois par trimestre et travaille sur les orientations de l'association.
Le bureau est composé d'une présidente (Florence Goës), d'une trésorière (Aline Thévenot) et d'une secrétaire (Violaine Bardet).